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BERNIER DOMINIQUE

Active
Siren309 829 570Entrepreneur individuel32300 L'ISLE-DE-NOE

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

BERNIER DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 309 829 570. Le siège social de l'entreprise se trouve Coutimbelle, 32300 L'Isle-de-Noe. Elle exerce une activité de création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de BERNIER DOMINIQUE

Dénomination
BERNIER DOMINIQUE
SIREN
309 829 570
SIRET (siège)
309 829 570 00022
N° TVA intracommunautaire
FR93309829570Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 309 829 570
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
-
Siège social
COUTIMBELLE, 32300, L'ISLE-DE-NOE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNIER DOMINIQUE

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de BERNIER DOMINIQUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 32300 L'ISLE-DE-NOESiègeActif

    309 829 570 00022 · NAF 9003A

Conformité de BERNIER DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNIER DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNIER DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BERNIER DOMINIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur BERNIER DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de BERNIER DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de BERNIER DOMINIQUE est 309 829 570. Le SIRET de son siège social est 309 829 570 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93309829570.

Où se situe le siège social de BERNIER DOMINIQUE ?

Le siège social de BERNIER DOMINIQUE est situé Coutimbelle, 32300 L'Isle-de-Noe.

BERNIER DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNIER DOMINIQUE est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNIER DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNIER DOMINIQUE.

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