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BERNIER FABRICE

Active
Siren397 945 940Entrepreneur individuel44130 NOTRE-DAME-DES-LANDESCréée le 01 octobre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERNIER FABRICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1992, identifié par le SIREN 397 945 940. Elle est domiciliée La Mouliniere, 44130 Notre-Dame-des-Landes. Son activité principale relève du code NAF 0141Z.

Fiche d'identité de BERNIER FABRICE

Dénomination
BERNIER FABRICE
SIREN
397 945 940
SIRET (siège)
397 945 940 00013
N° TVA intracommunautaire
FR50397945940Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 397 945 940
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
01 octobre 1992
Siège social
LA MOULINIERE, 44130, NOTRE-DAME-DES-LANDES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNIER FABRICE

Élevage de vaches laitières

Finances de BERNIER FABRICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNIER FABRICE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNIER FABRICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44130 NOTRE-DAME-DES-LANDESSiègeActif

    397 945 940 00013 · ouvert le 01 octobre 1992 · NAF 0141Z

Documents juridiques de BERNIER FABRICE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNIER FABRICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNIER FABRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNIER FABRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNIER FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNIER FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNIER FABRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1992

Questions fréquentes sur BERNIER FABRICE

Quel est le numéro SIREN de BERNIER FABRICE ?

Le numéro SIREN de BERNIER FABRICE est 397 945 940. Le SIRET de son siège social est 397 945 940 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50397945940.

Où se situe le siège social de BERNIER FABRICE ?

Le siège social de BERNIER FABRICE est situé La Mouliniere, 44130 Notre-Dame-des-Landes.

BERNIER FABRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNIER FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNIER FABRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNIER FABRICE.

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