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BERNIER FRANCK

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Siren382 456 812Entrepreneur individuel59450 SIN-LE-NOBLECréée le 01 juillet 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERNIER FRANCK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 1991 sous le numéro SIREN 382 456 812. Son siège social est situé 1 Pl de la Liberte, 59450 Sin-le-Noble. Elle est rattachée au code d'activité NAF 930H.

Fiche d'identité de BERNIER FRANCK

Dénomination
BERNIER FRANCK
SIREN
382 456 812
SIRET (siège)
382 456 812 00017
N° TVA intracommunautaire
FR31382456812Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 456 812
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
930H
Date de création
01 juillet 1991
Siège social
1 PL DE LA LIBERTE, 59450, SIN-LE-NOBLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNIER FRANCK

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BERNIER FRANCK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNIER FRANCK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNIER FRANCK

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 59450 SIN-LE-NOBLESiègeFermé

    382 456 812 00017 · ouvert le 01 juillet 1991 · NAF 930H

Documents juridiques de BERNIER FRANCK

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de BERNIER FRANCK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNIER FRANCK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNIER FRANCK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNIER FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNIER FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNIER FRANCK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1991

Questions fréquentes sur BERNIER FRANCK

Quel est le numéro SIREN de BERNIER FRANCK ?

Le numéro SIREN de BERNIER FRANCK est 382 456 812. Le SIRET de son siège social est 382 456 812 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31382456812.

Où se situe le siège social de BERNIER FRANCK ?

Le siège social de BERNIER FRANCK est situé 1 Pl de la Liberte, 59450 Sin-le-Noble.

BERNIER FRANCK est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNIER FRANCK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNIER FRANCK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNIER FRANCK.

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