BERNIER FRANCOIS
ActiveBERNIER FRANCOIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 mars 1970 sous le numéro SIREN 409 114 444. Elle est domiciliée à Saint-Plancard (31580). Son activité principale relève du code NAF 452B.
Fiche d'identité de BERNIER FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- BERNIER FRANCOIS
- SIREN
- 409 114 444
- SIRET (siège)
- 409 114 444 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR16409114444Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 114 444
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 452B
- Date de création
- 10 mars 1970
- Siège social
- 31580, SAINT-PLANCARD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERNIER FRANCOIS
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Établissements de BERNIER FRANCOIS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 31580 SAINT-PLANCARDSiègeFermé
409 114 444 00014 · ouvert le 10 mars 1970 · NAF 452B
Conformité de BERNIER FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNIER FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNIER FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BERNIER FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 mars 1970
Questions fréquentes sur BERNIER FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de BERNIER FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de BERNIER FRANCOIS est 409 114 444. Le SIRET de son siège social est 409 114 444 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16409114444.
Où se situe le siège social de BERNIER FRANCOIS ?
Le siège social de BERNIER FRANCOIS est situé à Saint-Plancard (31580).
BERNIER FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNIER FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mars 1970. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNIER FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNIER FRANCOIS.
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