BERNIER FRANCOIS
Active7111Z · Activités d'architecture
BERNIER FRANCOIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 2004 sous le numéro SIREN 453 926 529. Elle est domiciliée Rte de Lyon immeuble le President, 01800 Perouges. BERNIER FRANCOIS relève du secteur activités d'architecture (code NAF 7111Z).
Fiche d'identité de BERNIER FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- BERNIER FRANCOIS
- SIREN
- 453 926 529
- SIRET (siège)
- 453 926 529 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR91453926529Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 453 926 529
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 01 juillet 2004
- Siège social
- RTE DE LYON IMMEUBLE LE PRESIDENT, 01800, PEROUGES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERNIER FRANCOIS
Activités d'architecture
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Établissements de BERNIER FRANCOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01800 PEROUGESSiègeActif
453 926 529 00018 · ouvert le 01 juillet 2004 · NAF 7111Z
Conformité de BERNIER FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNIER FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNIER FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BERNIER FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 2004
Questions fréquentes sur BERNIER FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de BERNIER FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de BERNIER FRANCOIS est 453 926 529. Le SIRET de son siège social est 453 926 529 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91453926529.
Où se situe le siège social de BERNIER FRANCOIS ?
Le siège social de BERNIER FRANCOIS est situé Rte de Lyon immeuble le President, 01800 Perouges.
BERNIER FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNIER FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNIER FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNIER FRANCOIS.
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