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BERNIER JEAN

Active
Siren304 447 931Entrepreneur individuel49230 SEVREMOINECréée le 02 novembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERNIER JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 novembre 2001, identifié par le SIREN 304 447 931. Elle est domiciliée 7 Le chemin des Pres de Sev, 49230 Sevremoine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9001Z.

Fiche d'identité de BERNIER JEAN

Dénomination
BERNIER JEAN
SIREN
304 447 931
SIRET (siège)
304 447 931 00037
N° TVA intracommunautaire
FR50304447931Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 304 447 931
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9001Z
Date de création
02 novembre 2001
Siège social
7 LE CHEMIN DES PRES DE SEV, 49230, SEVREMOINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNIER JEAN

Arts du spectacle vivant

Finances de BERNIER JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNIER JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNIER JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49230 SEVREMOINESiègeActif

    304 447 931 00037 · ouvert le 02 novembre 2001 · NAF 9001Z

Documents juridiques de BERNIER JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNIER JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNIER JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNIER JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNIER JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNIER JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNIER JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 novembre 2001

Questions fréquentes sur BERNIER JEAN

Quel est le numéro SIREN de BERNIER JEAN ?

Le numéro SIREN de BERNIER JEAN est 304 447 931. Le SIRET de son siège social est 304 447 931 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50304447931.

Où se situe le siège social de BERNIER JEAN ?

Le siège social de BERNIER JEAN est situé 7 Le chemin des Pres de Sev, 49230 Sevremoine.

BERNIER JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNIER JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNIER JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNIER JEAN.

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