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BERNIER JEAN

Active
Siren409 099 090Entrepreneur individuel88370 PLOMBIERES-LES-BAINSCréée le 31 décembre 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 409 099 090, BERNIER JEAN est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1980. Son siège social est situé 624, 88370 Plombieres-les-Bains. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de BERNIER JEAN

Dénomination
BERNIER JEAN
SIREN
409 099 090
SIRET (siège)
409 099 090 00014
N° TVA intracommunautaire
FR29409099090Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 099 090
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
31 décembre 1980
Siège social
624, 88370, PLOMBIERES-LES-BAINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNIER JEAN

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BERNIER JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNIER JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNIER JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 88370 PLOMBIERES-LES-BAINSSiègeFermé

    409 099 090 00014 · ouvert le 31 décembre 1980 · NAF 011A

Documents juridiques de BERNIER JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNIER JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNIER JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNIER JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNIER JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNIER JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNIER JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1980

Questions fréquentes sur BERNIER JEAN

Quel est le numéro SIREN de BERNIER JEAN ?

Le numéro SIREN de BERNIER JEAN est 409 099 090. Le SIRET de son siège social est 409 099 090 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29409099090.

Où se situe le siège social de BERNIER JEAN ?

Le siège social de BERNIER JEAN est situé 624, 88370 Plombieres-les-Bains.

BERNIER JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNIER JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNIER JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNIER JEAN.

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