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BERNIER JEAN

Active
Siren790 133 854Entrepreneur individuel31000 TOULOUSECréée le 21 janvier 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERNIER JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 21 janvier 2013 sous le numéro SIREN 790 133 854. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 bd de Bonrepos residence la Comtale Boite 24, 31000 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 8130Z.

Fiche d'identité de BERNIER JEAN

Dénomination
BERNIER JEAN
SIREN
790 133 854
SIRET (siège)
790 133 854 00022
N° TVA intracommunautaire
FR61790133854Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 133 854
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z
Date de création
21 janvier 2013
Siège social
23 BD DE BONREPOS RESIDENCE LA COMTALE BOITE 24, 31000, TOULOUSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BERNIER JEAN

Services d'aménagement paysager

Finances de BERNIER JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNIER JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNIER JEAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31000 TOULOUSESiègeActif

    790 133 854 00022 · ouvert le 27 juin 2017 · NAF 8130Z

  • 31300 TOULOUSEFermé

    790 133 854 00014 · ouvert le 21 janvier 2013 · NAF 8130Z

Documents juridiques de BERNIER JEAN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 juillet 2017

  • Acte

Dépôt du 10 mai 2013

  • Acte

Comptes annuels de BERNIER JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNIER JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNIER JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNIER JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNIER JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNIER JEAN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-01-21

  1. création

    Date d'effet : 21 janvier 2013

Questions fréquentes sur BERNIER JEAN

Quel est le numéro SIREN de BERNIER JEAN ?

Le numéro SIREN de BERNIER JEAN est 790 133 854. Le SIRET de son siège social est 790 133 854 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61790133854.

Où se situe le siège social de BERNIER JEAN ?

Le siège social de BERNIER JEAN est situé 23 bd de Bonrepos residence la Comtale Boite 24, 31000 Toulouse.

BERNIER JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNIER JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNIER JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNIER JEAN.

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