BERNIER JEAN-JACQUES

Active

Siren798 585 964Entrepreneur individuel94350 VILLIERS-SUR-MARNECréée le 18 novembre 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 798 585 964, BERNIER JEAN-JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 18 novembre 2013. Son siège social est situé 7 rue des Perroquets, 94350 Villiers-sur-Marne. L'entreprise déclare le code NAF 4799A comme activité principale.

Fiche d'identité de BERNIER JEAN-JACQUES

INSEE

Dénomination: BERNIER JEAN-JACQUES
SIREN: 798 585 964
SIRET (siège): 798 585 964 00017
N° TVA intracommunautaire: FR09798585964Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 798 585 964
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4799A
Date de création: 18 novembre 2013
Siège social: 7 RUE DES PERROQUETS, 94350, VILLIERS-SUR-MARNE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BERNIER JEAN-JACQUES

Vente à domicile

Finances de BERNIER JEAN-JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNIER JEAN-JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BERNIER JEAN-JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

94350 VILLIERS-SUR-MARNESiègeActif
798 585 964 00017 · ouvert le 18 novembre 2013 · NAF 4799A

Documents juridiques de BERNIER JEAN-JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNIER JEAN-JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNIER JEAN-JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNIER JEAN-JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNIER JEAN-JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNIER JEAN-JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNIER JEAN-JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 18 novembre 2013

Questions fréquentes sur BERNIER JEAN-JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BERNIER JEAN-JACQUES ?

Le numéro SIREN de BERNIER JEAN-JACQUES est 798 585 964. Le SIRET de son siège social est 798 585 964 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09798585964.

Où se situe le siège social de BERNIER JEAN-JACQUES ?

Le siège social de BERNIER JEAN-JACQUES est situé 7 rue des Perroquets, 94350 Villiers-sur-Marne.