BERNIER JEAN-LUC
Active4332B · Travaux de menuiserie métallique et serrurerie
Enregistré sous le numéro SIREN 399 310 036, BERNIER JEAN-LUC est un entrepreneur individuel créé le 16 décembre 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue du Puits Ossonville, 28150 Ouarville. Elle exerce une activité de travaux de menuiserie métallique et serrurerie (code NAF 4332B).
Fiche d'identité de BERNIER JEAN-LUC
INSEE- Dénomination
- BERNIER JEAN-LUC
- SIREN
- 399 310 036
- SIRET (siège)
- 399 310 036 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR05399310036Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 399 310 036
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4332B - Travaux de menuiserie métallique et serrurerie
- Date de création
- 16 décembre 1994
- Siège social
- 4 RUE DU PUITS OSSONVILLE, 28150, OUARVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERNIER JEAN-LUC
SERRURERIE METALLERIE TOLERIE
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Établissements de BERNIER JEAN-LUC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 28150 OUARVILLESiègeActif
399 310 036 00013 · ouvert le 01 décembre 1994 · NAF 4332B
Conformité de BERNIER JEAN-LUC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNIER JEAN-LUC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNIER JEAN-LUC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BERNIER JEAN-LUC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 décembre 1994
Questions fréquentes sur BERNIER JEAN-LUC
Quel est le numéro SIREN de BERNIER JEAN-LUC ?
Le numéro SIREN de BERNIER JEAN-LUC est 399 310 036. Le SIRET de son siège social est 399 310 036 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05399310036.
Où se situe le siège social de BERNIER JEAN-LUC ?
Le siège social de BERNIER JEAN-LUC est situé 4 rue du Puits Ossonville, 28150 Ouarville.
BERNIER JEAN-LUC est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNIER JEAN-LUC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 décembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNIER JEAN-LUC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNIER JEAN-LUC.
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