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923 296 891

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Siren923 296 891Entrepreneur individuel AUVILLARS-SUR-SAONECréée le 24 mars 2023

9609Z · Autres services personnels n.c.a.

Documents

Fiche d'identité de 923 296 891

Dénomination
923 296 891
SIREN
923 296 891
SIRET (siège)
923 296 891 00016
N° TVA intracommunautaire
FR07923296891Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 923 296 891
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z - Autres services personnels n.c.a.
Date de création
24 mars 2023
Siège social
AUVILLARS-SUR-SAONE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 923 296 891

Autres services personnels n.c.a.

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Dirigeants et représentants de 923 296 891

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 923 296 891

1 établissement, dont 1 en activité.

  • AUVILLARS-SUR-SAONESiègeActif

    923 296 891 00016 · ouvert le 24 mars 2023 · NAF 9609Z

Documents juridiques de 923 296 891

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 20 mai 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 923 296 891

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 923 296 891. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 923 296 891 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 923 296 891

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 mars 2023