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BERNIER MARCELLE

Active
Siren400 328 365Entrepreneur individuel49290 CHALONNES-SUR-LOIRECréée le 16 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERNIER MARCELLE est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 janvier 1995 sous le numéro SIREN 400 328 365. Elle est domiciliée 14 av de la Gare, 49290 Chalonnes-sur-Loire. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de BERNIER MARCELLE

Dénomination
BERNIER MARCELLE
SIREN
400 328 365
SIRET (siège)
400 328 365 00012
N° TVA intracommunautaire
FR74400328365Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 328 365
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 janvier 1995
Siège social
14 AV DE LA GARE, 49290, CHALONNES-SUR-LOIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNIER MARCELLE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BERNIER MARCELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNIER MARCELLE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNIER MARCELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49290 CHALONNES-SUR-LOIRESiègeActif

    400 328 365 00012 · ouvert le 16 janvier 1995 · NAF 6820B

Documents juridiques de BERNIER MARCELLE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNIER MARCELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNIER MARCELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNIER MARCELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNIER MARCELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNIER MARCELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNIER MARCELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 janvier 1995

Questions fréquentes sur BERNIER MARCELLE

Quel est le numéro SIREN de BERNIER MARCELLE ?

Le numéro SIREN de BERNIER MARCELLE est 400 328 365. Le SIRET de son siège social est 400 328 365 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74400328365.

Où se situe le siège social de BERNIER MARCELLE ?

Le siège social de BERNIER MARCELLE est situé 14 av de la Gare, 49290 Chalonnes-sur-Loire.

BERNIER MARCELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNIER MARCELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNIER MARCELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNIER MARCELLE.

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