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BERNIER MAURICE

Active
Siren427 539 549Entrepreneur individuel21170 SAINT-USAGECréée le 01 janvier 1971

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BERNIER MAURICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1971 sous le numéro SIREN 427 539 549. Son siège social est situé Rte de Trouhans, 21170 Saint-Usage. BERNIER MAURICE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de BERNIER MAURICE

Dénomination
BERNIER MAURICE
SIREN
427 539 549
SIRET (siège)
427 539 549 00019
N° TVA intracommunautaire
FR75427539549Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 539 549
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1971
Siège social
RTE DE TROUHANS, 21170, SAINT-USAGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNIER MAURICE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de BERNIER MAURICE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 21170 SAINT-USAGESiègeFermé

    427 539 549 00019 · ouvert le 01 janvier 1971 · NAF 0111Z

Conformité de BERNIER MAURICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNIER MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNIER MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BERNIER MAURICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1971

Questions fréquentes sur BERNIER MAURICE

Quel est le numéro SIREN de BERNIER MAURICE ?

Le numéro SIREN de BERNIER MAURICE est 427 539 549. Le SIRET de son siège social est 427 539 549 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75427539549.

Où se situe le siège social de BERNIER MAURICE ?

Le siège social de BERNIER MAURICE est situé Rte de Trouhans, 21170 Saint-Usage.

BERNIER MAURICE est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNIER MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1971. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNIER MAURICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNIER MAURICE.

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