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BERNIER Michel

Active
Siren102 047 834Entrepreneur individuel31100 ToulouseCréée le 27 mars 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERNIER Michel est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 mars 2026 sous le numéro SIREN 102 047 834. Son siège social est situé 138 CHE de Gaillardie, 31100 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 4312A.

Fiche d'identité de BERNIER Michel

Dénomination
BERNIER Michel
SIREN
102 047 834
SIRET (siège)
102 047 834 00019
N° TVA intracommunautaire
FR68102047834Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 102 047 834
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 mars 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4312A
Date de création
27 mars 2026
Siège social
138 CHE de Gaillardie, 31100, Toulouse
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNIER Michel

Activité artisanale de petits travaux de terrassement et de creusement de tranchées réalisée pour le compte de particuliers, professionnels et collectivités. Prestations comprenant notamment : Travaux préparatoires de terrain (décaissement, nivellement, mise à niveau de surfaces). Creusement de tranchées pour réseaux divers (eau, électricité, télécommunications, assainissement, drainage). Réalisation de fouilles pour fondations légères, bordures, murets et aménagements extérieurs. Remblayage, compactage et remise en état des sols après intervention. Petite démolition de surface liée aux travaux de terrassement. Évacuation des déblais et gravats vers centres agréés. Activité exercée avec du matériel léger et/ou mini-engins adaptés aux chantiers de petite dimension. Aucune activité de gros œuvre, de maçonnerie structurelle ou de raccordement aux réseaux publics n'est réalisée. Les interventions se limitent aux travaux de petite envergure ne nécessitant pas de qualification spécifique du bâtiment hors terrassement.

Finances de BERNIER Michel

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNIER Michel

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNIER Michel

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31100 ToulouseSiègeActif

    102 047 834 00019 · ouvert le 01 avril 2026 · NAF 4312A

Documents juridiques de BERNIER Michel

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNIER Michel

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNIER Michel. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNIER Michel

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNIER Michel. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNIER Michel n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNIER Michel

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 mars 2026

Questions fréquentes sur BERNIER Michel

Quel est le numéro SIREN de BERNIER Michel ?

Le numéro SIREN de BERNIER Michel est 102 047 834. Le SIRET de son siège social est 102 047 834 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68102047834.

Où se situe le siège social de BERNIER Michel ?

Le siège social de BERNIER Michel est situé 138 CHE de Gaillardie, 31100 Toulouse.

BERNIER Michel est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNIER Michel est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mars 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNIER Michel est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNIER Michel.

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