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BERNIER MICHEL

Active
Siren404 812 703Entrepreneur individuel50240 SAINT-JAMESCréée le 29 septembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERNIER MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 septembre 1991, identifié par le SIREN 404 812 703. Le siège social de l'entreprise se trouve Bouceel, 50240 Saint-James. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z.

Fiche d'identité de BERNIER MICHEL

Dénomination
BERNIER MICHEL
SIREN
404 812 703
SIRET (siège)
404 812 703 00019
N° TVA intracommunautaire
FR61404812703Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 812 703
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
29 septembre 1991
Siège social
BOUCEEL, 50240, SAINT-JAMES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNIER MICHEL

Location des biens ruraux

Finances de BERNIER MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNIER MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNIER MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50240 SAINT-JAMESSiègeActif

    404 812 703 00019 · ouvert le 29 septembre 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de BERNIER MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNIER MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNIER MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNIER MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNIER MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNIER MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNIER MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 septembre 1991

Questions fréquentes sur BERNIER MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BERNIER MICHEL ?

Le numéro SIREN de BERNIER MICHEL est 404 812 703. Le SIRET de son siège social est 404 812 703 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61404812703.

Où se situe le siège social de BERNIER MICHEL ?

Le siège social de BERNIER MICHEL est situé Bouceel, 50240 Saint-James.

BERNIER MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNIER MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 septembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNIER MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNIER MICHEL.

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