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BERNIER PASCAL

Active
Siren902 366 301Entrepreneur individuel76160 SAINT-AUBIN-EPINAYCréée le 01 septembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERNIER PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 2021, identifié par le SIREN 902 366 301. Son siège social est situé 142 All du Clos des Chartreux, 76160 Saint-Aubin-Epinay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8552Z.

Fiche d'identité de BERNIER PASCAL

Dénomination
BERNIER PASCAL
SIREN
902 366 301
SIRET (siège)
902 366 301 00015
N° TVA intracommunautaire
FR23902366301Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 902 366 301
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8552Z
Date de création
01 septembre 2021
Siège social
142 ALL DU CLOS DES CHARTREUX, 76160, SAINT-AUBIN-EPINAY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BERNIER PASCAL

Enseignement culturel

Finances de BERNIER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNIER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNIER PASCAL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 76160 SAINT-AUBIN-EPINAYSiègeActif

    902 366 301 00015 · ouvert le 01 septembre 2021 · NAF 8552Z

  • 76000 ROUENActif

    902 366 301 00023 · ouvert le 01 septembre 2021 · NAF 6820A

Documents juridiques de BERNIER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNIER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNIER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2021

Questions fréquentes sur BERNIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BERNIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de BERNIER PASCAL est 902 366 301. Le SIRET de son siège social est 902 366 301 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23902366301.

Où se situe le siège social de BERNIER PASCAL ?

Le siège social de BERNIER PASCAL est situé 142 All du Clos des Chartreux, 76160 Saint-Aubin-Epinay.

BERNIER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNIER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNIER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNIER PASCAL.

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