BERNIER PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BERNIER PASCAL est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 981 335 094. Le siège social de l'entreprise se trouve La Cloture Es Bougault, 22330 Le Mené. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.
Fiche d'identité de BERNIER PASCAL
INSEE- Dénomination
- BERNIER PASCAL
- SIREN
- 981 335 094
- SIRET (siège)
- 981 335 094 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR04981335094Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 981 335 094
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- -
- Siège social
- La Cloture Es Bougault, 22330, Le Mené
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERNIER PASCAL
PRODUCTEUR ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL
Finances de BERNIER PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BERNIER PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BERNIER PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 22330 Le MenéSiègeActif
981 335 094 00018 · ouvert le 10 mai 2023 · NAF 3511Z
Documents juridiques de BERNIER PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BERNIER PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BERNIER PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BERNIER PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur BERNIER PASCAL
Quel est le numéro SIREN de BERNIER PASCAL ?
Le numéro SIREN de BERNIER PASCAL est 981 335 094. Le SIRET de son siège social est 981 335 094 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04981335094.
Où se situe le siège social de BERNIER PASCAL ?
Le siège social de BERNIER PASCAL est situé La Cloture Es Bougault, 22330 Le Mené.
BERNIER PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNIER PASCAL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNIER PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNIER PASCAL.
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