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BERNIER PATRICE

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Siren411 152 945Entrepreneur individuel49190 VAL-DU-LAYONCréée le 01 janvier 1996

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Enregistré sous le numéro SIREN 411 152 945, BERNIER PATRICE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1996. Elle est domiciliée 7 rue de la Chauviere, 49190 Val-du-Layon. BERNIER PATRICE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de BERNIER PATRICE

Dénomination
BERNIER PATRICE
SIREN
411 152 945
SIRET (siège)
411 152 945 00019
N° TVA intracommunautaire
FR57411152945Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 152 945
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
7 RUE DE LA CHAUVIERE, 49190, VAL-DU-LAYON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNIER PATRICE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de BERNIER PATRICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49190 VAL-DU-LAYONSiègeActif

    411 152 945 00019 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 6820B

Conformité de BERNIER PATRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNIER PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNIER PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BERNIER PATRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur BERNIER PATRICE

Quel est le numéro SIREN de BERNIER PATRICE ?

Le numéro SIREN de BERNIER PATRICE est 411 152 945. Le SIRET de son siège social est 411 152 945 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57411152945.

Où se situe le siège social de BERNIER PATRICE ?

Le siège social de BERNIER PATRICE est situé 7 rue de la Chauviere, 49190 Val-du-Layon.

BERNIER PATRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNIER PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNIER PATRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNIER PATRICE.