BERNIER RAPHAEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 817 965 734, BERNIER RAPHAEL est un entrepreneur individuel créé le 20 novembre 2015. Le siège social de l'entreprise se trouve 135 Che du Verger, 38220 Saint-Pierre-de-Mesage. L'entreprise déclare le code NAF 0149Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BERNIER RAPHAEL
INSEE- Dénomination
- BERNIER RAPHAEL
- SIREN
- 817 965 734
- SIRET (siège)
- 817 965 734 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR41817965734Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 817 965 734
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z
- Date de création
- 20 novembre 2015
- Siège social
- 135 CHE DU VERGER, 38220, SAINT-PIERRE-DE-MESAGE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERNIER RAPHAEL
Élevage d'autres animaux
Finances de BERNIER RAPHAEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BERNIER RAPHAEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BERNIER RAPHAEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38220 SAINT-PIERRE-DE-MESAGESiègeActif
817 965 734 00012 · ouvert le 20 novembre 2015 · NAF 0149Z
Documents juridiques de BERNIER RAPHAEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BERNIER RAPHAEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNIER RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BERNIER RAPHAEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNIER RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNIER RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BERNIER RAPHAEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 novembre 2015
Questions fréquentes sur BERNIER RAPHAEL
Quel est le numéro SIREN de BERNIER RAPHAEL ?
Le numéro SIREN de BERNIER RAPHAEL est 817 965 734. Le SIRET de son siège social est 817 965 734 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41817965734.
Où se situe le siège social de BERNIER RAPHAEL ?
Le siège social de BERNIER RAPHAEL est situé 135 Che du Verger, 38220 Saint-Pierre-de-Mesage.
BERNIER RAPHAEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNIER RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 novembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNIER RAPHAEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNIER RAPHAEL.
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