BERNIER SEBASTIEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 435 144 696, BERNIER SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 10 avril 2001. Son siège social est situé 15 B Che des Gabelous, 44350 Guerande. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.
Fiche d'identité de BERNIER SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- BERNIER SEBASTIEN
- SIREN
- 435 144 696
- SIRET (siège)
- 435 144 696 00042
- N° TVA intracommunautaire
- FR49435144696Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 435 144 696
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A
- Date de création
- 10 avril 2001
- Siège social
- 15 B CHE DES GABELOUS, 44350, GUERANDE
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de BERNIER SEBASTIEN
Création artistique relevant des arts plastiques
Finances de BERNIER SEBASTIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BERNIER SEBASTIEN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BERNIER SEBASTIEN
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 44350 GUERANDESiègeActif
435 144 696 00042 · ouvert le 22 octobre 2010 · NAF 9003A
- 44350 GUERANDEFermé
435 144 696 00018 · ouvert le 10 avril 2001 · NAF 748A
- 44420 LA TURBALLEFermé
435 144 696 00026 · ouvert le 20 août 2001 · NAF 748A
- 44350 GUERANDEFermé
435 144 696 00034 · ouvert le 01 novembre 2005 · NAF 7420Z
Documents juridiques de BERNIER SEBASTIEN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BERNIER SEBASTIEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNIER SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BERNIER SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNIER SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNIER SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BERNIER SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 avril 2001
Questions fréquentes sur BERNIER SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de BERNIER SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de BERNIER SEBASTIEN est 435 144 696. Le SIRET de son siège social est 435 144 696 00042. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49435144696.
Où se situe le siège social de BERNIER SEBASTIEN ?
Le siège social de BERNIER SEBASTIEN est situé 15 B Che des Gabelous, 44350 Guerande.
BERNIER SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNIER SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 avril 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNIER SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNIER SEBASTIEN.
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