BERNIGAUD SEBASTIEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 810 226 837, BERNIGAUD SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 12 mars 2015. Le siège social de l'entreprise se trouve 94 Imp Latapy, 64300 Castetis. L'entreprise déclare le code NAF 4511Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BERNIGAUD SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- BERNIGAUD SEBASTIEN
- SIREN
- 810 226 837
- SIRET (siège)
- 810 226 837 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR09810226837Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 810 226 837
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4511Z
- Date de création
- 12 mars 2015
- Siège social
- 94 IMP LATAPY, 64300, CASTETIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERNIGAUD SEBASTIEN
Vente de véhicules d'occasion.
Finances de BERNIGAUD SEBASTIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BERNIGAUD SEBASTIEN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BERNIGAUD SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 64300 CASTETISSiègeActif
810 226 837 00013 · ouvert le 12 mars 2015 · NAF 4511Z
Documents juridiques de BERNIGAUD SEBASTIEN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BERNIGAUD SEBASTIEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNIGAUD SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BERNIGAUD SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNIGAUD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNIGAUD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BERNIGAUD SEBASTIEN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-04-02 · Début d'activité : 2015-03-12
- création
Date d'effet : 12 mars 2015
Questions fréquentes sur BERNIGAUD SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de BERNIGAUD SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de BERNIGAUD SEBASTIEN est 810 226 837. Le SIRET de son siège social est 810 226 837 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09810226837.
Où se situe le siège social de BERNIGAUD SEBASTIEN ?
Le siège social de BERNIGAUD SEBASTIEN est situé 94 Imp Latapy, 64300 Castetis.
BERNIGAUD SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNIGAUD SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mars 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNIGAUD SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNIGAUD SEBASTIEN.
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