BERNILLON JACQUES

Active

Siren397 530 643Entrepreneur individuel69220 CHARENTAYCréée le 01 janvier 1993

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 397 530 643, BERNILLON JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1993. Son siège social est situé Les Maisons Neuves, 69220 Charentay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011G.

Fiche d'identité de BERNILLON JACQUES

INSEE

Dénomination: BERNILLON JACQUES
SIREN: 397 530 643
SIRET (siège): 397 530 643 00014
N° TVA intracommunautaire: FR27397530643Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 397 530 643
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 011G
Date de création: 01 janvier 1993
Siège social: LES MAISONS NEUVES, 69220, CHARENTAY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BERNILLON JACQUES

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BERNILLON JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNILLON JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNILLON JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

69220 CHARENTAYSiègeFermé
397 530 643 00014 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 011G

Documents juridiques de BERNILLON JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNILLON JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNILLON JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNILLON JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNILLON JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNILLON JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNILLON JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur BERNILLON JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BERNILLON JACQUES ?

Le numéro SIREN de BERNILLON JACQUES est 397 530 643. Le SIRET de son siège social est 397 530 643 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27397530643.

Où se situe le siège social de BERNILLON JACQUES ?

Le siège social de BERNILLON JACQUES est situé Les Maisons Neuves, 69220 Charentay.