BERNILLON PATRICE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 501 180 731, BERNILLON PATRICE est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 2007. Son siège social est situé La Chardonniere, 69340 Francheville. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de BERNILLON PATRICE
INSEE- Dénomination
- BERNILLON PATRICE
- SIREN
- 501 180 731
- SIRET (siège)
- 501 180 731 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR10501180731Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 501 180 731
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 octobre 2007
- Siège social
- LA CHARDONNIERE, 69340, FRANCHEVILLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BERNILLON PATRICE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de BERNILLON PATRICE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69340 FRANCHEVILLESiègeActif
501 180 731 00017 · ouvert le 01 octobre 2007 · NAF 6820B
- 69630 CHAPONOSTFermé
501 180 731 00025 · ouvert le 06 septembre 2021 · NAF 7112B
Conformité de BERNILLON PATRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNILLON PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNILLON PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BERNILLON PATRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 2007
Questions fréquentes sur BERNILLON PATRICE
Quel est le numéro SIREN de BERNILLON PATRICE ?
Le numéro SIREN de BERNILLON PATRICE est 501 180 731. Le SIRET de son siège social est 501 180 731 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10501180731.
Où se situe le siège social de BERNILLON PATRICE ?
Le siège social de BERNILLON PATRICE est situé La Chardonniere, 69340 Francheville.
BERNILLON PATRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNILLON PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNILLON PATRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNILLON PATRICE.
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