BERNISSON FERNAND
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 304 231 871, BERNISSON FERNAND est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1900. Son siège social est situé Rimepoul, 82300 Caussade. L'entreprise déclare le code NAF 6831Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BERNISSON FERNAND
INSEE- Dénomination
- BERNISSON FERNAND
- SIREN
- 304 231 871
- SIRET (siège)
- 304 231 871 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR24304231871Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 304 231 871
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6831Z
- Date de création
- 01 janvier 1900
- Siège social
- RIMEPOUL, 82300, CAUSSADE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERNISSON FERNAND
Agences immobilières
Finances de BERNISSON FERNAND
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BERNISSON FERNAND
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BERNISSON FERNAND
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 82300 CAUSSADESiègeFermé
304 231 871 00019 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 6831Z
Documents juridiques de BERNISSON FERNAND
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BERNISSON FERNAND
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNISSON FERNAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BERNISSON FERNAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNISSON FERNAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNISSON FERNAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BERNISSON FERNAND
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1900
Questions fréquentes sur BERNISSON FERNAND
Quel est le numéro SIREN de BERNISSON FERNAND ?
Le numéro SIREN de BERNISSON FERNAND est 304 231 871. Le SIRET de son siège social est 304 231 871 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24304231871.
Où se situe le siège social de BERNISSON FERNAND ?
Le siège social de BERNISSON FERNAND est situé Rimepoul, 82300 Caussade.
BERNISSON FERNAND est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNISSON FERNAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1900. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNISSON FERNAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNISSON FERNAND.
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