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BERNOIS MARCEL

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Siren412 179 103Entrepreneur individuel03800 GANNATCréée le 31 décembre 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERNOIS MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1987 sous le numéro SIREN 412 179 103. Son siège social est situé Peyrolles, 03800 Gannat. L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.

Fiche d'identité de BERNOIS MARCEL

Dénomination
BERNOIS MARCEL
SIREN
412 179 103
SIRET (siège)
412 179 103 00012
N° TVA intracommunautaire
FR42412179103Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 179 103
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
31 décembre 1987
Siège social
PEYROLLES, 03800, GANNAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNOIS MARCEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BERNOIS MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNOIS MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNOIS MARCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 03800 GANNATSiègeFermé

    412 179 103 00012 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 011A

Documents juridiques de BERNOIS MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNOIS MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNOIS MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNOIS MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNOIS MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNOIS MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNOIS MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1987

Questions fréquentes sur BERNOIS MARCEL

Quel est le numéro SIREN de BERNOIS MARCEL ?

Le numéro SIREN de BERNOIS MARCEL est 412 179 103. Le SIRET de son siège social est 412 179 103 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42412179103.

Où se situe le siège social de BERNOIS MARCEL ?

Le siège social de BERNOIS MARCEL est situé Peyrolles, 03800 Gannat.

BERNOIS MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNOIS MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNOIS MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNOIS MARCEL.

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