CheckersProcédures

BERNOIS MARCEL

Active
Siren429 050 313Entrepreneur individuel83130 LA GARDECréée le 01 juillet 1978
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERNOIS MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 1978 sous le numéro SIREN 429 050 313. Son siège social est situé Les Plantades, 83130 La Garde. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de BERNOIS MARCEL

Dénomination
BERNOIS MARCEL
SIREN
429 050 313
SIRET (siège)
429 050 313 00015
N° TVA intracommunautaire
FR42429050313Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 429 050 313
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 juillet 1978
Siège social
LES PLANTADES, 83130, LA GARDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNOIS MARCEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BERNOIS MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNOIS MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNOIS MARCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 83130 LA GARDESiègeFermé

    429 050 313 00015 · ouvert le 01 juillet 1978 · NAF 6820B

Documents juridiques de BERNOIS MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNOIS MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNOIS MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNOIS MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNOIS MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNOIS MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNOIS MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1978

Questions fréquentes sur BERNOIS MARCEL

Quel est le numéro SIREN de BERNOIS MARCEL ?

Le numéro SIREN de BERNOIS MARCEL est 429 050 313. Le SIRET de son siège social est 429 050 313 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42429050313.

Où se situe le siège social de BERNOIS MARCEL ?

Le siège social de BERNOIS MARCEL est situé Les Plantades, 83130 La Garde.

BERNOIS MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNOIS MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNOIS MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNOIS MARCEL.

Entreprises similaires

Même activité à La Garde

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à La Garde

Entreprises du même secteur à La Garde

Entreprises à La Garde

Toutes les entreprises à La Garde