BERNOLIN FRANCOIS
Fermée- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 338 590 631, BERNOLIN FRANCOIS est un entrepreneur individuel créé le 1er août 1986. Son siège social est situé 561 RTE du Bois Brule, 01380 Bâgé-Dommartin. Son activité principale relève du code NAF 0107. La direction est assurée par François Bernolin en qualité de personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement. La radiation de BERNOLIN FRANCOIS date du 31 décembre 1986 ; l'entreprise est aujourd'hui fermée.
Fiche d'identité de BERNOLIN FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- BERNOLIN FRANCOIS
- SIREN
- 338 590 631
- SIRET (siège)
- 338 590 631 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR30338590631Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 338 590 631
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 27 février 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0107
- Date de création
- 01 août 1986
- Date de radiation
- 31 décembre 1986
- Siège social
- 561 RTE du Bois Brule, 01380, Bâgé-Dommartin
- Établissements
- 2
- Statut
- Fermée
Objet social de BERNOLIN FRANCOIS
Agent commercial en agrofournitures
Finances de BERNOLIN FRANCOIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BERNOLIN FRANCOIS
INSEEPersonne ayant le pouvoir d’engager l’établissement
Depuis la création (01 août 1986) · 40 ans
Établissements de BERNOLIN FRANCOIS
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 01560 MANTENAY-MONTLINSiègeActif
338 590 631 00010 · NAF 0107
- 01380 Bâgé-DommartinSiègeActif
338 590 631 00028 · ouvert le 01 septembre 2026 · NAF 4619B
Documents juridiques de BERNOLIN FRANCOIS
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BERNOLIN FRANCOIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNOLIN FRANCOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BERNOLIN FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNOLIN FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNOLIN FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BERNOLIN FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- radiation
Date d'effet : 31 décembre 1986
Questions fréquentes sur BERNOLIN FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de BERNOLIN FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de BERNOLIN FRANCOIS est 338 590 631. Le SIRET de son siège social est 338 590 631 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30338590631.
Qui dirige BERNOLIN FRANCOIS ?
BERNOLIN FRANCOIS est dirigée par François Bernolin, personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement.
Où se situe le siège social de BERNOLIN FRANCOIS ?
Le siège social de BERNOLIN FRANCOIS est situé 561 RTE du Bois Brule, 01380 Bâgé-Dommartin.
BERNOLIN FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Non, BERNOLIN FRANCOIS n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 31 décembre 1986.
BERNOLIN FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNOLIN FRANCOIS.
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