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BERNON GABRIEL

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Siren789 715 927Entrepreneur individuel31470 SAINT-LYSCréée le 04 décembre 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 789 715 927, BERNON GABRIEL est un entrepreneur individuel créé le 4 décembre 2012. Son siège social est situé 4 Che des Ajoncs, 31470 Saint-Lys. Son activité principale relève du code NAF 4322A.

Fiche d'identité de BERNON GABRIEL

Dénomination
BERNON GABRIEL
SIREN
789 715 927
SIRET (siège)
789 715 927 00040
N° TVA intracommunautaire
FR05789715927Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 789 715 927
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4322A
Date de création
04 décembre 2012
Siège social
4 CHE DES AJONCS, 31470, SAINT-LYS
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BERNON GABRIEL

TVX INSTALLATION D EAU ET GAZ

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Finances de BERNON GABRIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNON GABRIEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BERNON GABRIEL

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 31470 SAINT-LYSSiègeActif

    789 715 927 00040 · ouvert le 29 novembre 2012 · NAF 4322A

  • 31200 TOULOUSEFermé

    789 715 927 00016 · ouvert le 29 novembre 2012 · NAF 4322A

  • 31880 LA SALVETAT-SAINT-GILLESFermé

    789 715 927 00024 · ouvert le 15 octobre 2013 · NAF 4322A

  • 31470 FONSORBESFermé

    789 715 927 00032 · ouvert le 24 juillet 2015 · NAF 4322A

Documents juridiques de BERNON GABRIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNON GABRIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNON GABRIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNON GABRIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNON GABRIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNON GABRIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNON GABRIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 décembre 2012

Questions fréquentes sur BERNON GABRIEL

Quel est le numéro SIREN de BERNON GABRIEL ?

Le numéro SIREN de BERNON GABRIEL est 789 715 927. Le SIRET de son siège social est 789 715 927 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05789715927.

Où se situe le siège social de BERNON GABRIEL ?

Le siège social de BERNON GABRIEL est situé 4 Che des Ajoncs, 31470 Saint-Lys.

BERNON GABRIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNON GABRIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 décembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNON GABRIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNON GABRIEL.

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