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BERNOT DANIEL

Active
Siren523 570 091Entrepreneur individuel31170 TOURNEFEUILLECréée le 14 juillet 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERNOT DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 juillet 2010, identifié par le SIREN 523 570 091. Le siège social de l'entreprise se trouve 34 rue du Peyresourde, 31170 Tournefeuille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8552Z.

Fiche d'identité de BERNOT DANIEL

Dénomination
BERNOT DANIEL
SIREN
523 570 091
SIRET (siège)
523 570 091 00026
N° TVA intracommunautaire
FR52523570091Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 523 570 091
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8552Z
Date de création
14 juillet 2010
Siège social
34 RUE DU PEYRESOURDE, 31170, TOURNEFEUILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BERNOT DANIEL

Enseignement culturel

Finances de BERNOT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNOT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNOT DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31170 TOURNEFEUILLESiègeActif

    523 570 091 00026 · ouvert le 04 janvier 2021 · NAF 8552Z

  • 84240 VITROLLES-EN-LUBERONFermé

    523 570 091 00018 · ouvert le 14 juillet 2010 · NAF 8552Z

Documents juridiques de BERNOT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNOT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNOT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNOT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNOT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNOT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNOT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 juillet 2010

Questions fréquentes sur BERNOT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BERNOT DANIEL ?

Le numéro SIREN de BERNOT DANIEL est 523 570 091. Le SIRET de son siège social est 523 570 091 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52523570091.

Où se situe le siège social de BERNOT DANIEL ?

Le siège social de BERNOT DANIEL est situé 34 rue du Peyresourde, 31170 Tournefeuille.

BERNOT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNOT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 juillet 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNOT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNOT DANIEL.

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