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BERNOT DAVID

Active
Siren537 728 677Entrepreneur individuel10220 PINEYCréée le 01 décembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 537 728 677, BERNOT DAVID est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 2011. Elle est domiciliée 4 rue du Poirier au Loup, 10220 Piney. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9002Z.

Fiche d'identité de BERNOT DAVID

Dénomination
BERNOT DAVID
SIREN
537 728 677
SIRET (siège)
537 728 677 00015
N° TVA intracommunautaire
FR92537728677Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 537 728 677
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9002Z
Date de création
01 décembre 2011
Siège social
4 RUE DU POIRIER AU LOUP, 10220, PINEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNOT DAVID

Activités de soutien au spectacle vivant

Finances de BERNOT DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNOT DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNOT DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10220 PINEYSiègeActif

    537 728 677 00015 · ouvert le 01 décembre 2011 · NAF 9002Z

Documents juridiques de BERNOT DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNOT DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNOT DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNOT DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNOT DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNOT DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNOT DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2011

Questions fréquentes sur BERNOT DAVID

Quel est le numéro SIREN de BERNOT DAVID ?

Le numéro SIREN de BERNOT DAVID est 537 728 677. Le SIRET de son siège social est 537 728 677 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92537728677.

Où se situe le siège social de BERNOT DAVID ?

Le siège social de BERNOT DAVID est situé 4 rue du Poirier au Loup, 10220 Piney.

BERNOT DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNOT DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNOT DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNOT DAVID.

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