BERNOT DOMINIQUE
Active7111Z · Activités d'architecture
BERNOT DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1988 sous le numéro SIREN 307 689 950. Son siège social est situé 23 rue Robert-Dehault, 52100 Saint-Dizier. Elle exerce une activité de activités d'architecture (code NAF 7111Z).
Fiche d'identité de BERNOT DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- BERNOT DOMINIQUE
- SIREN
- 307 689 950
- SIRET (siège)
- 307 689 950 00045
- N° TVA intracommunautaire
- FR14307689950Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 307 689 950
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 01 janvier 1988
- Siège social
- 23 RUE ROBERT-DEHAULT, 52100, SAINT-DIZIER
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de BERNOT DOMINIQUE
Activités d'architecture
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Établissements de BERNOT DOMINIQUE
INSEE4 établissements, dont 0 en activité.
- 52100 SAINT-DIZIERSiègeFermé
307 689 950 00045 · ouvert le 01 juillet 2005 · NAF 7111Z
- 52220 LA PORTE DU DERFermé
307 689 950 00011 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 742A
- 52220 LA PORTE DU DERFermé
307 689 950 00029 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 742A
- 52100 SAINT-DIZIERFermé
307 689 950 00037 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 742A
Conformité de BERNOT DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNOT DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNOT DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BERNOT DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1988
Questions fréquentes sur BERNOT DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de BERNOT DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de BERNOT DOMINIQUE est 307 689 950. Le SIRET de son siège social est 307 689 950 00045. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14307689950.
Où se situe le siège social de BERNOT DOMINIQUE ?
Le siège social de BERNOT DOMINIQUE est situé 23 rue Robert-Dehault, 52100 Saint-Dizier.
BERNOT DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNOT DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNOT DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNOT DOMINIQUE.
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