BERNOT JEAN-JACQUES

Active

Siren353 342 686Entrepreneur individuel77250 MORET-LOING-ET-ORVANNECréée le 25 janvier 1990

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BERNOT JEAN-JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 janvier 1990, identifié par le SIREN 353 342 686. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue de l Eglise, 77250 Moret-Loing-et-Orvanne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8690D.

Fiche d'identité de BERNOT JEAN-JACQUES

INSEE

Dénomination: BERNOT JEAN-JACQUES
SIREN: 353 342 686
SIRET (siège): 353 342 686 00048
N° TVA intracommunautaire: FR42353342686Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 353 342 686
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8690D
Date de création: 25 janvier 1990
Siège social: 4 RUE DE L EGLISE, 77250, MORET-LOING-ET-ORVANNE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de BERNOT JEAN-JACQUES

Activités des infirmiers et des sages-femmes

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Finances de BERNOT JEAN-JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNOT JEAN-JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BERNOT JEAN-JACQUES

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

77250 MORET-LOING-ET-ORVANNESiègeActif
353 342 686 00048 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 8690D
77250 MORET-LOING-ET-ORVANNEFermé
353 342 686 00030 · ouvert le 01 juillet 1991 · NAF 851G

Documents juridiques de BERNOT JEAN-JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNOT JEAN-JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNOT JEAN-JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNOT JEAN-JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNOT JEAN-JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNOT JEAN-JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNOT JEAN-JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

21 janvier 2025création
Date d'effet : 25 janvier 1990

Questions fréquentes sur BERNOT JEAN-JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BERNOT JEAN-JACQUES ?

Le numéro SIREN de BERNOT JEAN-JACQUES est 353 342 686. Le SIRET de son siège social est 353 342 686 00048. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42353342686.

Où se situe le siège social de BERNOT JEAN-JACQUES ?

Le siège social de BERNOT JEAN-JACQUES est situé 4 rue de l Eglise, 77250 Moret-Loing-et-Orvanne.