BERNOT JEAN-MARC
Active3511Z · Production d'électricité
BERNOT JEAN-MARC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 juillet 2012, identifié par le SIREN 753 214 394. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 Che du Chene Neuf, 72330 Cerans-Foulletourte. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de BERNOT JEAN-MARC
INSEE- Dénomination
- BERNOT JEAN-MARC
- SIREN
- 753 214 394
- SIRET (siège)
- 753 214 394 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR64753214394Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 753 214 394
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 20 juillet 2012
- Siège social
- 12 CHE DU CHENE NEUF, 72330, CERANS-FOULLETOURTE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERNOT JEAN-MARC
Production d'électricité
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Établissements de BERNOT JEAN-MARC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 72330 CERANS-FOULLETOURTESiègeActif
753 214 394 00011 · ouvert le 20 juillet 2012 · NAF 3511Z
Conformité de BERNOT JEAN-MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNOT JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNOT JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BERNOT JEAN-MARC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 juillet 2012
Questions fréquentes sur BERNOT JEAN-MARC
Quel est le numéro SIREN de BERNOT JEAN-MARC ?
Le numéro SIREN de BERNOT JEAN-MARC est 753 214 394. Le SIRET de son siège social est 753 214 394 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64753214394.
Où se situe le siège social de BERNOT JEAN-MARC ?
Le siège social de BERNOT JEAN-MARC est situé 12 Che du Chene Neuf, 72330 Cerans-Foulletourte.
BERNOT JEAN-MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNOT JEAN-MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNOT JEAN-MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNOT JEAN-MARC.
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