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BERNOT JEAN-MARC

Active
Siren753 214 394Entrepreneur individuel72330 CERANS-FOULLETOURTECréée le 20 juillet 2012

3511Z · Production d'électricité

BERNOT JEAN-MARC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 juillet 2012, identifié par le SIREN 753 214 394. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 Che du Chene Neuf, 72330 Cerans-Foulletourte. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de BERNOT JEAN-MARC

Dénomination
BERNOT JEAN-MARC
SIREN
753 214 394
SIRET (siège)
753 214 394 00011
N° TVA intracommunautaire
FR64753214394Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 753 214 394
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
20 juillet 2012
Siège social
12 CHE DU CHENE NEUF, 72330, CERANS-FOULLETOURTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNOT JEAN-MARC

Production d'électricité

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Établissements de BERNOT JEAN-MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 72330 CERANS-FOULLETOURTESiègeActif

    753 214 394 00011 · ouvert le 20 juillet 2012 · NAF 3511Z

Conformité de BERNOT JEAN-MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNOT JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNOT JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BERNOT JEAN-MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 juillet 2012

Questions fréquentes sur BERNOT JEAN-MARC

Quel est le numéro SIREN de BERNOT JEAN-MARC ?

Le numéro SIREN de BERNOT JEAN-MARC est 753 214 394. Le SIRET de son siège social est 753 214 394 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64753214394.

Où se situe le siège social de BERNOT JEAN-MARC ?

Le siège social de BERNOT JEAN-MARC est situé 12 Che du Chene Neuf, 72330 Cerans-Foulletourte.

BERNOT JEAN-MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNOT JEAN-MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNOT JEAN-MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNOT JEAN-MARC.