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BERNOT MICHEL

Active
Siren417 770 799Entrepreneur individuel83200 TOULONCréée le 29 janvier 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERNOT MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 janvier 1998, identifié par le SIREN 417 770 799. Le siège social de l'entreprise se trouve Che du Fort Rouge l'Olympe le Jupiter, 83200 Toulon. Son activité principale relève du code NAF 4789Z.

Fiche d'identité de BERNOT MICHEL

Dénomination
BERNOT MICHEL
SIREN
417 770 799
SIRET (siège)
417 770 799 00019
N° TVA intracommunautaire
FR47417770799Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 417 770 799
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
29 janvier 1998
Siège social
CHE DU FORT ROUGE L'OLYMPE LE JUPITER, 83200, TOULON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNOT MICHEL

Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

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Finances de BERNOT MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNOT MICHEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BERNOT MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83200 TOULONSiègeActif

    417 770 799 00019 · ouvert le 29 janvier 1998 · NAF 4789Z

Documents juridiques de BERNOT MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNOT MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNOT MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNOT MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNOT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNOT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNOT MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 janvier 1998

Questions fréquentes sur BERNOT MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BERNOT MICHEL ?

Le numéro SIREN de BERNOT MICHEL est 417 770 799. Le SIRET de son siège social est 417 770 799 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47417770799.

Où se situe le siège social de BERNOT MICHEL ?

Le siège social de BERNOT MICHEL est situé Che du Fort Rouge l'Olympe le Jupiter, 83200 Toulon.

BERNOT MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNOT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNOT MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNOT MICHEL.

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