BERNOT SEBASTIEN

Active

Siren807 675 509Entrepreneur individuel35440 MONTREUIL-SUR-ILLECréée le 06 novembre 2014

8559B · Autres enseignements

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

BERNOT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 novembre 2014 sous le numéro SIREN 807 675 509. Son siège social est situé 3 Les Hauts de l'Ille, 35440 Montreuil-sur-Ille. BERNOT SEBASTIEN relève du secteur autres enseignements (code NAF 8559B).

Fiche d'identité de BERNOT SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: BERNOT SEBASTIEN
SIREN: 807 675 509
SIRET (siège): 807 675 509 00010
N° TVA intracommunautaire: FR04807675509Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 807 675 509
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8559B - Autres enseignements
Date de création: 06 novembre 2014
Siège social: 3 LES HAUTS DE L'ILLE, 35440, MONTREUIL-SUR-ILLE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BERNOT SEBASTIEN

Autres enseignements

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Établissements de BERNOT SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

35440 MONTREUIL-SUR-ILLESiègeActif
807 675 509 00010 · ouvert le 06 novembre 2014 · NAF 8559B

Conformité de BERNOT SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNOT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNOT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BERNOT SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 06 novembre 2014

Questions fréquentes sur BERNOT SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BERNOT SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BERNOT SEBASTIEN est 807 675 509. Le SIRET de son siège social est 807 675 509 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04807675509.

Où se situe le siège social de BERNOT SEBASTIEN ?

Le siège social de BERNOT SEBASTIEN est situé 3 Les Hauts de l'Ille, 35440 Montreuil-sur-Ille.