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BERNOTTE PASCAL

Active
Siren323 028 472100087700 AIXE-SUR-VIENNECréée le 09 avril 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 323 028 472, BERNOTTE PASCAL est une 1000 créée le 9 avril 2002. Son siège social est situé rue Marcel Bourset Ancienne Usine de Silicate, 87700 Aixe-sur-Vienne. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de BERNOTTE PASCAL

Dénomination
BERNOTTE PASCAL
SIREN
323 028 472
SIRET (siège)
323 028 472 00054
N° TVA intracommunautaire
FR41323028472Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 323 028 472
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
9003A
Date de création
09 avril 2002
Siège social
RUE MARCEL BOURSET ANCIENNE USINE DE SILICATE, 87700, AIXE-SUR-VIENNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BERNOTTE PASCAL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de BERNOTTE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNOTTE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNOTTE PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 87700 AIXE-SUR-VIENNESiègeActif

    323 028 472 00054 · ouvert le 01 juillet 2008 · NAF 9003A

  • 87270 COUZEIXFermé

    323 028 472 00047 · ouvert le 09 avril 2002 · NAF 267Z

Documents juridiques de BERNOTTE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNOTTE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNOTTE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNOTTE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNOTTE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNOTTE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNOTTE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 avril 2002

Questions fréquentes sur BERNOTTE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BERNOTTE PASCAL ?

Le numéro SIREN de BERNOTTE PASCAL est 323 028 472. Le SIRET de son siège social est 323 028 472 00054. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41323028472.

Où se situe le siège social de BERNOTTE PASCAL ?

Le siège social de BERNOTTE PASCAL est situé rue Marcel Bourset Ancienne Usine de Silicate, 87700 Aixe-sur-Vienne.

BERNOTTE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNOTTE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNOTTE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNOTTE PASCAL.

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