BERNOUD MARCELLE

Active

Siren404 465 940Entrepreneur individuel71960 PIERRECLOSCréée le 01 janvier 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BERNOUD MARCELLE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1995, identifié par le SIREN 404 465 940. Son siège social est situé Ld le Carruge, 71960 Pierreclos. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de BERNOUD MARCELLE

INSEE

Dénomination: BERNOUD MARCELLE
SIREN: 404 465 940
SIRET (siège): 404 465 940 00017
N° TVA intracommunautaire: FR00404465940Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 404 465 940
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 01 janvier 1995
Siège social: LD LE CARRUGE, 71960, PIERRECLOS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BERNOUD MARCELLE

Culture de la vigne

Finances de BERNOUD MARCELLE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNOUD MARCELLE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNOUD MARCELLE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

71960 PIERRECLOSSiègeActif
404 465 940 00017 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BERNOUD MARCELLE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNOUD MARCELLE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNOUD MARCELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNOUD MARCELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNOUD MARCELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNOUD MARCELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNOUD MARCELLE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur BERNOUD MARCELLE

Quel est le numéro SIREN de BERNOUD MARCELLE ?

Le numéro SIREN de BERNOUD MARCELLE est 404 465 940. Le SIRET de son siège social est 404 465 940 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00404465940.

Où se situe le siège social de BERNOUD MARCELLE ?

Le siège social de BERNOUD MARCELLE est situé Ld le Carruge, 71960 Pierreclos.