BERNOUILLE JEAN
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 404 004 715, BERNOUILLE JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Maurice Petsche, 05600 Guillestre. Son activité principale relève du code NAF 926C.
Fiche d'identité de BERNOUILLE JEAN
INSEE- Dénomination
- BERNOUILLE JEAN
- SIREN
- 404 004 715
- SIRET (siège)
- 404 004 715 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR30404004715Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 004 715
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 926C
- Date de création
- 01 janvier 1996
- Siège social
- RUE MAURICE PETSCHE, 05600, GUILLESTRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERNOUILLE JEAN
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Établissements de BERNOUILLE JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 05600 GUILLESTRESiègeFermé
404 004 715 00011 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 926C
Conformité de BERNOUILLE JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNOUILLE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNOUILLE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BERNOUILLE JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1996
Questions fréquentes sur BERNOUILLE JEAN
Quel est le numéro SIREN de BERNOUILLE JEAN ?
Le numéro SIREN de BERNOUILLE JEAN est 404 004 715. Le SIRET de son siège social est 404 004 715 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30404004715.
Où se situe le siège social de BERNOUILLE JEAN ?
Le siège social de BERNOUILLE JEAN est situé rue Maurice Petsche, 05600 Guillestre.
BERNOUILLE JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNOUILLE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNOUILLE JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNOUILLE JEAN.
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