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BERNOUS DAMIEN

Active
Siren891 793 754Entrepreneur individuel27530 EZY-SUR-EURECréée le 15 octobre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERNOUS DAMIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 octobre 2020 sous le numéro SIREN 891 793 754. Le siège social de l'entreprise se trouve 59 rue Andre Tremblay, 27530 Ezy-sur-Eure. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de BERNOUS DAMIEN

Dénomination
BERNOUS DAMIEN
SIREN
891 793 754
SIRET (siège)
891 793 754 00013
N° TVA intracommunautaire
FR24891793754Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 891 793 754
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
15 octobre 2020
Siège social
59 RUE ANDRE TREMBLAY, 27530, EZY-SUR-EURE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNOUS DAMIEN

Production d'électricité

Finances de BERNOUS DAMIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNOUS DAMIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNOUS DAMIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27530 EZY-SUR-EURESiègeActif

    891 793 754 00013 · ouvert le 15 octobre 2020 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BERNOUS DAMIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNOUS DAMIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNOUS DAMIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNOUS DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNOUS DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNOUS DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNOUS DAMIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 octobre 2020

Questions fréquentes sur BERNOUS DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de BERNOUS DAMIEN ?

Le numéro SIREN de BERNOUS DAMIEN est 891 793 754. Le SIRET de son siège social est 891 793 754 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24891793754.

Où se situe le siège social de BERNOUS DAMIEN ?

Le siège social de BERNOUS DAMIEN est situé 59 rue Andre Tremblay, 27530 Ezy-sur-Eure.

BERNOUS DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNOUS DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNOUS DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNOUS DAMIEN.

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