BERNOUS JEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BERNOUS JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 309 335 958. Elle est domiciliée Les Gailhards, 33220 Les Leves et Thoumeyragues. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011G.
Fiche d'identité de BERNOUS JEAN
INSEE- Dénomination
- BERNOUS JEAN
- SIREN
- 309 335 958
- SIRET (siège)
- 309 335 958 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR59309335958Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 309 335 958
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011G
- Date de création
- -
- Siège social
- LES GAILHARDS, 33220, LES LEVES ET THOUMEYRAGUES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERNOUS JEAN
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de BERNOUS JEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BERNOUS JEAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BERNOUS JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 33220 LES LEVES ET THOUMEYRAGUESSiègeFermé
309 335 958 00018 · NAF 011G
Documents juridiques de BERNOUS JEAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BERNOUS JEAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNOUS JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BERNOUS JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNOUS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNOUS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BERNOUS JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1900
Questions fréquentes sur BERNOUS JEAN
Quel est le numéro SIREN de BERNOUS JEAN ?
Le numéro SIREN de BERNOUS JEAN est 309 335 958. Le SIRET de son siège social est 309 335 958 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59309335958.
Où se situe le siège social de BERNOUS JEAN ?
Le siège social de BERNOUS JEAN est situé Les Gailhards, 33220 Les Leves et Thoumeyragues.
BERNOUS JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNOUS JEAN est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNOUS JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNOUS JEAN.
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