BERNOUS JEAN-MARC
Active8690D · Activités des infirmiers et des sages-femmes
BERNOUS JEAN-MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1979 sous le numéro SIREN 317 106 029. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 Imp du Petit Lizan, 33990 Naujac-sur-Mer. Elle exerce une activité de activités des infirmiers et des sages-femmes (code NAF 8690D).
Fiche d'identité de BERNOUS JEAN-MARC
INSEE- Dénomination
- BERNOUS JEAN-MARC
- SIREN
- 317 106 029
- SIRET (siège)
- 317 106 029 00067
- N° TVA intracommunautaire
- FR08317106029Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 317 106 029
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8690D - Activités des infirmiers et des sages-femmes
- Date de création
- 01 janvier 1979
- Siège social
- 10 IMP DU PETIT LIZAN, 33990, NAUJAC-SUR-MER
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BERNOUS JEAN-MARC
Activités des infirmiers et des sages-femmes
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Établissements de BERNOUS JEAN-MARC
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 33990 NAUJAC-SUR-MERSiègeActif
317 106 029 00067 · ouvert le 01 juin 2006 · NAF 8690D
- 33340 LESPARRE-MEDOCFermé
317 106 029 00042 · ouvert le 13 février 1993 · NAF 8690D
- 33340 GAILLAN-EN-MEDOCFermé
317 106 029 00059 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 8690D
Conformité de BERNOUS JEAN-MARC
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BERNOUS JEAN-MARC.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Plan arrêté le 17 mai 2019 : l'entreprise poursuit son activité sous le contrôle d'un commissaire à l'exécution du plan.
Aucune mention de BERNOUS JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BERNOUS JEAN-MARC
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BORDEAUX
Autre jugement et ordonnance · Jugement du 2019-05-17 · jugement constatant la bonne exécution du plan de redressement. N° RG : 06/10418
- création
Date d'effet : 01 janvier 1979
Questions fréquentes sur BERNOUS JEAN-MARC
Quel est le numéro SIREN de BERNOUS JEAN-MARC ?
Le numéro SIREN de BERNOUS JEAN-MARC est 317 106 029. Le SIRET de son siège social est 317 106 029 00067. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08317106029.
Où se situe le siège social de BERNOUS JEAN-MARC ?
Le siège social de BERNOUS JEAN-MARC est situé 10 Imp du Petit Lizan, 33990 Naujac-sur-Mer.
BERNOUS JEAN-MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNOUS JEAN-MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNOUS JEAN-MARC est-elle en procédure collective ?
BERNOUS JEAN-MARC a fait l'objet d'une procédure collective. Un plan de redressement a été arrêté le 17 mai 2019 : l'entreprise poursuit son activité sous ce plan.
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