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BERNOUS JEAN-MARC

Active
Siren317 106 029Entrepreneur individuel33990 NAUJAC-SUR-MERCréée le 01 janvier 1979

8690D · Activités des infirmiers et des sages-femmes

BERNOUS JEAN-MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1979 sous le numéro SIREN 317 106 029. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 Imp du Petit Lizan, 33990 Naujac-sur-Mer. Elle exerce une activité de activités des infirmiers et des sages-femmes (code NAF 8690D).

Fiche d'identité de BERNOUS JEAN-MARC

Dénomination
BERNOUS JEAN-MARC
SIREN
317 106 029
SIRET (siège)
317 106 029 00067
N° TVA intracommunautaire
FR08317106029Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 317 106 029
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690D - Activités des infirmiers et des sages-femmes
Date de création
01 janvier 1979
Siège social
10 IMP DU PETIT LIZAN, 33990, NAUJAC-SUR-MER
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BERNOUS JEAN-MARC

Activités des infirmiers et des sages-femmes

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Établissements de BERNOUS JEAN-MARC

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 33990 NAUJAC-SUR-MERSiègeActif

    317 106 029 00067 · ouvert le 01 juin 2006 · NAF 8690D

  • 33340 LESPARRE-MEDOCFermé

    317 106 029 00042 · ouvert le 13 février 1993 · NAF 8690D

  • 33340 GAILLAN-EN-MEDOCFermé

    317 106 029 00059 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 8690D

Conformité de BERNOUS JEAN-MARC

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BERNOUS JEAN-MARC.

Autre procédure collectivePlan arrêté

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Plan arrêté le 17 mai 2019 : l'entreprise poursuit son activité sous le contrôle d'un commissaire à l'exécution du plan.

1 jugement ou avis publié

Autre jugement et ordonnance

Jugement du 17 mai 2019 · publié le 29 mai 2019 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BORDEAUX

jugement constatant la bonne exécution du plan de redressement. N° RG : 06/10418

Aucune mention de BERNOUS JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BERNOUS JEAN-MARC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BORDEAUX

    Autre jugement et ordonnance · Jugement du 2019-05-17 · jugement constatant la bonne exécution du plan de redressement. N° RG : 06/10418

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur BERNOUS JEAN-MARC

Quel est le numéro SIREN de BERNOUS JEAN-MARC ?

Le numéro SIREN de BERNOUS JEAN-MARC est 317 106 029. Le SIRET de son siège social est 317 106 029 00067. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08317106029.

Où se situe le siège social de BERNOUS JEAN-MARC ?

Le siège social de BERNOUS JEAN-MARC est situé 10 Imp du Petit Lizan, 33990 Naujac-sur-Mer.

BERNOUS JEAN-MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNOUS JEAN-MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNOUS JEAN-MARC est-elle en procédure collective ?

BERNOUS JEAN-MARC a fait l'objet d'une procédure collective. Un plan de redressement a été arrêté le 17 mai 2019 : l'entreprise poursuit son activité sous ce plan.