BERNOUX CECILIA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BERNOUX CECILIA est un entrepreneur individuel immatriculé le 28 octobre 2013 sous le numéro SIREN 798 545 190. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 All des Chenes, 21910 Corcelles-les-Citeaux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4799A.
Fiche d'identité de BERNOUX CECILIA
INSEE- Dénomination
- BERNOUX CECILIA
- SIREN
- 798 545 190
- SIRET (siège)
- 798 545 190 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR04798545190Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 798 545 190
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A
- Date de création
- 28 octobre 2013
- Siège social
- 3 ALL DES CHENES, 21910, CORCELLES-LES-CITEAUX
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BERNOUX CECILIA
Vente à domicile
Finances de BERNOUX CECILIA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BERNOUX CECILIA
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BERNOUX CECILIA
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 21910 CORCELLES-LES-CITEAUXSiègeActif
798 545 190 00018 · ouvert le 28 octobre 2013 · NAF 4799A
- 39500 DAMPARISActif
798 545 190 00026 · ouvert le 15 octobre 2017 · NAF 4799A
Documents juridiques de BERNOUX CECILIA
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BERNOUX CECILIA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNOUX CECILIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BERNOUX CECILIA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNOUX CECILIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNOUX CECILIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BERNOUX CECILIA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 octobre 2013
Questions fréquentes sur BERNOUX CECILIA
Quel est le numéro SIREN de BERNOUX CECILIA ?
Le numéro SIREN de BERNOUX CECILIA est 798 545 190. Le SIRET de son siège social est 798 545 190 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04798545190.
Où se situe le siège social de BERNOUX CECILIA ?
Le siège social de BERNOUX CECILIA est situé 3 All des Chenes, 21910 Corcelles-les-Citeaux.
BERNOUX CECILIA est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNOUX CECILIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNOUX CECILIA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNOUX CECILIA.
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