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BERNOUX JEAN-PAUL

Active
Siren900 041 534Entrepreneur individuel49800 TRELAZECréée le 16 mars 2021

6820A · Location de logements

BERNOUX JEAN-PAUL est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 mars 2021 sous le numéro SIREN 900 041 534. Elle est domiciliée 15 rue de la Tour 15-27, 49800 Trelaze. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de BERNOUX JEAN-PAUL

Dénomination
BERNOUX JEAN-PAUL
SIREN
900 041 534
SIRET (siège)
900 041 534 00018
N° TVA intracommunautaire
FR22900041534Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 900 041 534
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
16 mars 2021
Siège social
15 RUE DE LA TOUR 15-27, 49800, TRELAZE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNOUX JEAN-PAUL

Location de logements

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Établissements de BERNOUX JEAN-PAUL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49800 TRELAZESiègeActif

    900 041 534 00018 · ouvert le 16 mars 2021 · NAF 6820A

Conformité de BERNOUX JEAN-PAUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNOUX JEAN-PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNOUX JEAN-PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BERNOUX JEAN-PAUL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 mars 2021

Questions fréquentes sur BERNOUX JEAN-PAUL

Quel est le numéro SIREN de BERNOUX JEAN-PAUL ?

Le numéro SIREN de BERNOUX JEAN-PAUL est 900 041 534. Le SIRET de son siège social est 900 041 534 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22900041534.

Où se situe le siège social de BERNOUX JEAN-PAUL ?

Le siège social de BERNOUX JEAN-PAUL est situé 15 rue de la Tour 15-27, 49800 Trelaze.

BERNOUX JEAN-PAUL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNOUX JEAN-PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mars 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNOUX JEAN-PAUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNOUX JEAN-PAUL.