BERNOUX JEAN-PAUL
Active6820A · Location de logements
BERNOUX JEAN-PAUL est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 mars 2021 sous le numéro SIREN 900 041 534. Elle est domiciliée 15 rue de la Tour 15-27, 49800 Trelaze. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de BERNOUX JEAN-PAUL
INSEE- Dénomination
- BERNOUX JEAN-PAUL
- SIREN
- 900 041 534
- SIRET (siège)
- 900 041 534 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR22900041534Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 900 041 534
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 16 mars 2021
- Siège social
- 15 RUE DE LA TOUR 15-27, 49800, TRELAZE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERNOUX JEAN-PAUL
Location de logements
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Établissements de BERNOUX JEAN-PAUL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 49800 TRELAZESiègeActif
900 041 534 00018 · ouvert le 16 mars 2021 · NAF 6820A
Conformité de BERNOUX JEAN-PAUL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNOUX JEAN-PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNOUX JEAN-PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BERNOUX JEAN-PAUL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 mars 2021
Questions fréquentes sur BERNOUX JEAN-PAUL
Quel est le numéro SIREN de BERNOUX JEAN-PAUL ?
Le numéro SIREN de BERNOUX JEAN-PAUL est 900 041 534. Le SIRET de son siège social est 900 041 534 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22900041534.
Où se situe le siège social de BERNOUX JEAN-PAUL ?
Le siège social de BERNOUX JEAN-PAUL est situé 15 rue de la Tour 15-27, 49800 Trelaze.
BERNOUX JEAN-PAUL est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNOUX JEAN-PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mars 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNOUX JEAN-PAUL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNOUX JEAN-PAUL.
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