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BERNOUX MARIE

Active
Siren949 059 414Entrepreneur individuel71530 Crissey

3511Z · Production d'électricité

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 949 059 414, BERNOUX MARIE est un entrepreneur individuel. Elle est domiciliée 9 CHE du Moireau, 71530 Crissey. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de BERNOUX MARIE

Dénomination
BERNOUX MARIE
SIREN
949 059 414
SIRET (siège)
949 059 414 00019
N° TVA intracommunautaire
FR13949059414Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 949 059 414
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
-
Siège social
9 CHE du Moireau, 71530, Crissey
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNOUX MARIE

PRODUCTEUR D'ELECTRICITE (3511Z)

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Établissements de BERNOUX MARIE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71530 CrisseySiègeActif

    949 059 414 00019 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 3511Z

Conformité de BERNOUX MARIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNOUX MARIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNOUX MARIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BERNOUX MARIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur BERNOUX MARIE

Quel est le numéro SIREN de BERNOUX MARIE ?

Le numéro SIREN de BERNOUX MARIE est 949 059 414. Le SIRET de son siège social est 949 059 414 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13949059414.

Où se situe le siège social de BERNOUX MARIE ?

Le siège social de BERNOUX MARIE est situé 9 CHE du Moireau, 71530 Crissey.

BERNOUX MARIE est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNOUX MARIE est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNOUX MARIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNOUX MARIE.

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