BERNS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 952 917 763, BERNS est une SAS créée le 30 mai 2023. Elle est domiciliée 7 PL Xavier Ricard, 69110 Sainte-Foy-lès-Lyon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7010Z. La direction est assurée par Christophe Bernand en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de BERNS
INSEE- Dénomination
- BERNS
- SIREN
- 952 917 763
- SIRET (siège)
- 952 917 763 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR50952917763Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 952 917 763
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 7010Z
- Date de création
- 30 mai 2023
- Siège social
- 7 PL Xavier Ricard, 69110, Sainte-Foy-lès-Lyon
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERNS
L'exploitation de tous fonds de commerce de bar, restaurant, café, PMU, loterie, débit de boissons avec licence IV, bar à ambiance musicale, snack, petite restauration, glacier, salon de thé, vente en terrasse, organisation de soirées, réceptions et animations, vente de produits à emporter, négoce en vins et spiritueux.
Finances de BERNS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BERNS
INSEEÉtablissements de BERNS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69110 Sainte-Foy-lès-LyonSiègeActif
952 917 763 00015 · NAF 5610A
Documents juridiques de BERNS
INPIComptes annuels de BERNS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BERNS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent BERNS. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 26 mai 2026 · N° 26/00022
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 04 mai 2026 · N° 24/00917
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 08 avril 2026 · N° 18/02049
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 16 février 2026 · N° 2025F04493
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 18° chambre 1ère section
Décision du 16 janvier 2025 · N° 23/06892
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 5
Décision du 22 avril 2024 · N° 23/09069
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BERNS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BERNS
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
- Ventes et cessionsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
Début d'activité : 2023-07-01
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
- création
Date d'effet : 30 mai 2023
Questions fréquentes sur BERNS
Quel est le numéro SIREN de BERNS ?
Le numéro SIREN de BERNS est 952 917 763. Le SIRET de son siège social est 952 917 763 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50952917763.
Qui dirige BERNS ?
BERNS est dirigée par Christophe Bernand, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BERNS ?
Le siège social de BERNS est situé 7 PL Xavier Ricard, 69110 Sainte-Foy-lès-Lyon.
BERNS est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mai 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNS.
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