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BERNUS JACQUES

Active
Siren381 613 728Entrepreneur individuel46600 SAINT-DENIS-LES-MARTELCréée le 05 février 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 381 613 728, BERNUS JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 5 février 1991. Elle est domiciliée Termes, 46600 Saint-Denis-les-Martel. Son activité principale relève du code NAF 7111Z.

Fiche d'identité de BERNUS JACQUES

Dénomination
BERNUS JACQUES
SIREN
381 613 728
SIRET (siège)
381 613 728 00074
N° TVA intracommunautaire
FR54381613728Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 613 728
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
05 février 1991
Siège social
TERMES, 46600, SAINT-DENIS-LES-MARTEL
Établissements
6
Statut
Active

Objet social de BERNUS JACQUES

Activités d'architecture

Finances de BERNUS JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNUS JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNUS JACQUES

6 établissements, dont 1 en activité.

  • 46600 SAINT-DENIS-LES-MARTELSiègeActif

    381 613 728 00074 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 7111Z

  • 75005 PARISFermé

    381 613 728 00017 · ouvert le 05 février 1991 · NAF 742A

  • 75020 PARISFermé

    381 613 728 00025 · ouvert le 29 novembre 1992 · NAF 742A

  • 94230 CACHANFermé

    381 613 728 00033 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 742A

  • 75015 PARISFermé

    381 613 728 00041 · ouvert le 22 juillet 1996 · NAF 742C

  • 46600 CRESSENSAC-SARRAZACFermé

    381 613 728 00058 · ouvert le 01 septembre 1998 · NAF 742C

Documents juridiques de BERNUS JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNUS JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNUS JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNUS JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNUS JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNUS JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNUS JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 février 1991

Questions fréquentes sur BERNUS JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BERNUS JACQUES ?

Le numéro SIREN de BERNUS JACQUES est 381 613 728. Le SIRET de son siège social est 381 613 728 00074. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54381613728.

Où se situe le siège social de BERNUS JACQUES ?

Le siège social de BERNUS JACQUES est situé Termes, 46600 Saint-Denis-les-Martel.

BERNUS JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNUS JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 février 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNUS JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNUS JACQUES.

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