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BERNUSSOU DAVID

Active
Siren823 795 042Entrepreneur individuel12110 AUBINCréée le 01 décembre 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 823 795 042, BERNUSSOU DAVID est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 2016. Le siège social de l'entreprise se trouve La Badoque, 12110 Aubin. L'entreprise déclare le code NAF 0142Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BERNUSSOU DAVID

Dénomination
BERNUSSOU DAVID
SIREN
823 795 042
SIRET (siège)
823 795 042 00022
N° TVA intracommunautaire
FR29823795042Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 823 795 042
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 décembre 2016
Siège social
LA BADOQUE, 12110, AUBIN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BERNUSSOU DAVID

Élevage d'autres bovins et de buffles

Finances de BERNUSSOU DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNUSSOU DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNUSSOU DAVID

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 12110 AUBINSiègeActif

    823 795 042 00022 · ouvert le 01 mai 2021 · NAF 0142Z

  • 12110 CRANSACFermé

    823 795 042 00014 · ouvert le 01 décembre 2016 · NAF 4623Z

Documents juridiques de BERNUSSOU DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNUSSOU DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNUSSOU DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNUSSOU DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNUSSOU DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNUSSOU DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNUSSOU DAVID

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-11-22 · Début d'activité : 2016-12-01

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2016

Questions fréquentes sur BERNUSSOU DAVID

Quel est le numéro SIREN de BERNUSSOU DAVID ?

Le numéro SIREN de BERNUSSOU DAVID est 823 795 042. Le SIRET de son siège social est 823 795 042 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29823795042.

Où se situe le siège social de BERNUSSOU DAVID ?

Le siège social de BERNUSSOU DAVID est situé La Badoque, 12110 Aubin.

BERNUSSOU DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNUSSOU DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNUSSOU DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNUSSOU DAVID.

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