BERQUAND STEPHANE

Active

Siren752 039 214Entrepreneur individuel25300 PONTARLIERCréée le 01 juillet 2012

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 752 039 214, BERQUAND STEPHANE est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2012. Elle est domiciliée 16 rue des Sarrons, 25300 Pontarlier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6622Z.

Fiche d'identité de BERQUAND STEPHANE

INSEE

Dénomination: BERQUAND STEPHANE
SIREN: 752 039 214
SIRET (siège): 752 039 214 00016
N° TVA intracommunautaire: FR86752039214Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 752 039 214
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6622Z
Date de création: 01 juillet 2012
Siège social: 16 RUE DES SARRONS, 25300, PONTARLIER
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BERQUAND STEPHANE

Courtage d'assurances (activité secondaire de l'activité d'agent général d'assurances)

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Finances de BERQUAND STEPHANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERQUAND STEPHANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BERQUAND STEPHANE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

25300 PONTARLIERSiègeActif
752 039 214 00016 · ouvert le 01 juillet 2012 · NAF 6622Z

Documents juridiques de BERQUAND STEPHANE

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 novembre 2012

Acte

Comptes annuels de BERQUAND STEPHANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERQUAND STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERQUAND STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERQUAND STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERQUAND STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERQUAND STEPHANE

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

09 novembre 2012Ventes et cessions
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Début d'activité : 2012-07-01

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 juillet 2012

Questions fréquentes sur BERQUAND STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de BERQUAND STEPHANE ?

Le numéro SIREN de BERQUAND STEPHANE est 752 039 214. Le SIRET de son siège social est 752 039 214 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86752039214.

Où se situe le siège social de BERQUAND STEPHANE ?

Le siège social de BERQUAND STEPHANE est situé 16 rue des Sarrons, 25300 Pontarlier.