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BERREFANE MOHAMED

Active
Siren403 350 424Entrepreneur individuel69120 VAULX-EN-VELINCréée le 01 février 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 403 350 424, BERREFANE MOHAMED est un entrepreneur individuel créé le 1er février 1996. Elle est domiciliée 5 All du Textile, 69120 Vaulx-en-Velin. L'entreprise déclare le code NAF 4781Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BERREFANE MOHAMED

Dénomination
BERREFANE MOHAMED
SIREN
403 350 424
SIRET (siège)
403 350 424 00046
N° TVA intracommunautaire
FR49403350424Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 350 424
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4781Z
Date de création
01 février 1996
Siège social
5 ALL DU TEXTILE, 69120, VAULX-EN-VELIN
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BERREFANE MOHAMED

Vente ambulante de fruits et légumes.

Finances de BERREFANE MOHAMED

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERREFANE MOHAMED

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERREFANE MOHAMED

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 69120 VAULX-EN-VELINSiègeActif

    403 350 424 00046 · ouvert le 01 février 1996 · NAF 4781Z

  • 69500 BRONFermé

    403 350 424 00012 · ouvert le 01 février 1996 · NAF 526E

  • 69500 BRONFermé

    403 350 424 00020 · ouvert le 05 juillet 1999 · NAF 4789Z

  • 69800 SAINT-PRIESTFermé

    403 350 424 00038 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 4781Z

Documents juridiques de BERREFANE MOHAMED

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERREFANE MOHAMED

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERREFANE MOHAMED. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERREFANE MOHAMED

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERREFANE MOHAMED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERREFANE MOHAMED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERREFANE MOHAMED

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 01 février 1996

Questions fréquentes sur BERREFANE MOHAMED

Quel est le numéro SIREN de BERREFANE MOHAMED ?

Le numéro SIREN de BERREFANE MOHAMED est 403 350 424. Le SIRET de son siège social est 403 350 424 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49403350424.

Où se situe le siège social de BERREFANE MOHAMED ?

Le siège social de BERREFANE MOHAMED est situé 5 All du Textile, 69120 Vaulx-en-Velin.

BERREFANE MOHAMED est-elle toujours en activité ?

Oui, BERREFANE MOHAMED est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERREFANE MOHAMED est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERREFANE MOHAMED.

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