BERRUYER JACQUES

Active

Siren412 679 904Entrepreneur individuel38940 ROYBONCréée le 01 avril 1990

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BERRUYER JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 1990 sous le numéro SIREN 412 679 904. Elle est domiciliée La Merliere, 38940 Roybon. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de BERRUYER JACQUES

INSEE

Dénomination: BERRUYER JACQUES
SIREN: 412 679 904
SIRET (siège): 412 679 904 00018
N° TVA intracommunautaire: FR12412679904Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 412 679 904
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 01 avril 1990
Siège social: LA MERLIERE, 38940, ROYBON
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BERRUYER JACQUES

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BERRUYER JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERRUYER JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERRUYER JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

38940 ROYBONSiègeActif
412 679 904 00018 · ouvert le 01 avril 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de BERRUYER JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERRUYER JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERRUYER JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERRUYER JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERRUYER JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERRUYER JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERRUYER JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 avril 1990

Questions fréquentes sur BERRUYER JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BERRUYER JACQUES ?

Le numéro SIREN de BERRUYER JACQUES est 412 679 904. Le SIRET de son siège social est 412 679 904 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12412679904.

Où se situe le siège social de BERRUYER JACQUES ?

Le siège social de BERRUYER JACQUES est situé La Merliere, 38940 Roybon.